Déposée le 30 avril 2004 par monsieur SCHLUCK Pierre et monsieur MARTIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VELOURS DE CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Les déposants sont monsieur SCHLUCK Pierre domicilié(e) 106, Boulevard Chave,13005 MARSEILLE - 13005 - France et monsieur MARTIN Claude domicilié(e) Chemin du Deven,13760 ST CANNAT - 13760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHLUCK Pierre domicilié(e) 106, Boulevard Chave,13005 MARSEILLE - 13005 - France.
La marque VELOURS DE CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS DE CHAUX est expirée depuis le 30 avril 2014.
SCHLUCK Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TANOUKI
Monsieur SCHLUCK Pierre - 106, Boulevard Chave,13005 MARSEILLE - 13005 - France
Monsieur MARTIN Claude - Chemin du Deven,13760 ST CANNAT - 13760 - France
Monsieur SCHLUCK Pierre - 106, Boulevard Chave,13005 MARSEILLE - 13005 - France
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487828 - Publication au BOPI 2008-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture. Couleurs, vernis (peinture), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Enduits. Pour peintres, décorateurs. Matériaux de construction non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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